02/11/2011

[Squats d'hier, squats d'aujourd'hui]

par Alain Brolio publié par IndymediaBruxsel en aout 2011


Un ensemble de squats qui a tenu près de trois ans sur un bloc de maisons à front de l'avenue de la Toison d'Or. Un lieu célèbre à l'époque pour ses activités ouvertes au public, notamment celles du "club radical" et de "l'ilôt Soleil" : cabaret et salles d'expo, concerts, cirque, théâtre... Une aventure qui a pris un tournant dramatique avec l'incendie criminel qui a ravagé la maison de la rue des Chevaliers, faisant un mort et plusieurs blessés.
Ce morne terrain vague s'offre encore aujourd'hui à la vue « et au repos » des badauds et consommateurs chics de l'avenue de la Toison d'or... 

In memoriam Igor Tschay

« Les chevaliers et les drapiers » vs TODOR/HERON


Il y a 10 ans.
Les squats du bloc Toison d'Or/Chevaliers/Drapiers avaient déjà fait couler pas mal d'encre, notamment en raison du projet immobilier pharaonique au parfum de scandale auquel les squatteurs s'affrontaient (lire la deuxième partie, « essai d'éclaircissement... »)
Le 11 rue des Chevaliers en particulier, s'était fait connaître pour ses activités ouvertes au public, notamment celles du "club radical" et de "l'ilôt Soleil" : cabaret et salles d'expo, concerts, cirque, théâtre... Une aventure qui a pris un tournant dramatique avec l'incendie criminel qui a ravagé l'immeuble.
Le 30 juillet 2001 aux petites heures du matin, un ou des individus (qui n'ont jamais été identifiés) boutaient le feu à des matelas et meubles aspergés d'un liquide inflammable au pied d'une cage d'escalier.
Igor Tschay, poète et musicien d'origine ukrainienne perdait la vie, se défenestrant en tentant d'échapper aux flammes. Plusieurs autres ont souffert d'asphyxie et de brûlures graves.

Dans la foulée, les autres squats incontrôlés étaient « nettoyés pour raisons de sécurité », et ne subsistaient que les maisons occupées de la rue des drapiers (pour lesquelles un accord se négociait).
Début 2003, respectant les termes du contrat précaire arraché aux promoteurs, les derniers squatteurs faisaient place nette. Qu'on fait les promoteurs depuis ? Le pâté est resté vide pendant environ un an avant qu'ils n'actionnent les pelleteuses pour tout mettre à plat. Et le chancre a accueilli des «événements», «performances», expos itinérantes promotionnelles etc.

Ce morne terrain vague s'offre encore aujourd'hui à la vue « et au repos » des badauds et consommateurs chics de l'avenue de la Toison d'or... Tandis qu'ailleurs, de nombreux sans-grade tentent toujours de faire valoir un droit d'occupation des immeubles à l'abandon, se heurtant invariablement à la logique du profit...


Essai d'éclaircissement d'un imbroglio juridico-financier.
 
Au début des années nonante la société Credicom, dépendant du groupe français Immobilière Hôtelière acquiert un peu plus des deux tiers (6600 m² sur 9000) de l'îlot 24 à Ixelles. Le rachat s'est opéré sur les avoirs de 7 sociétés immobilières de moindre importance, dont 4 au moins étaient en liquidation. Le projet de Crédicom s'incarne dans la société anonyme Todor (la filiale créant une filiale...) fin avril 92, posant un acte d'accroissement du capital qui la rend maître des 22 immeubles et groupes d'immeubles. La valeur d'acquisition du lot s'élève à 3 milliards et demi de francs belges (86,8 millions €). Cela porte la moyenne à 120 millions (300 000 €) par maison, une des plus modestes étant enlevée pour la bagatelle de 190 millions (471 000 €). D'autres opérations d'accroissement du capital suivront, notamment par émission d'obligations, et à l'aide d'emprunts aux banques AnHyp et CGER (1,557 milliard FB). A ce sujet, il est intéressant de noter que Crédicom s'est portée garante des emprunts pour sa filiale, non sur des effectifs réels mais sur les plus-values attendues de son investissement. (cf. De Morgen, 06 01 2001.)
Vers 1995-1996, Credicom déclare cesser ses activités dans l'immobilier, « lâchant » le projet Todor. En même temps elle balaye d'un revers de main les prétentions du fisc qui lui réclame 2,4 milliards (FB), le renvoyant aux anciennes sociétés propriétaires. En 1999, le 20 mai, se joue un acte qui a de quoi étonner -le mot est faible- tout néophyte en matière de transactions financières : ce même jour en l'espace de quelques heures l'ensemble du bien s'échange 3 fois, passant des mains de Todor en faillite à celles d'une société basée en Irlande, pour aboutir dans le sabot d'Heron City (voir le détail ci-après). C'est enfin en juin 99 que la gestion est confiée au courtier Jones Lang La Salle. Les documents notariés et certains courriers à l'adresse des locataires établissent qu'au moins 2 administrateurs se retrouvent dans plusieurs sociétés concernées par l'affaire, changeant de chapeau au gré des transactions.

20 mai 1999. A midi, Todor, par son délégué Monsieur Philippe Bijaoui, loue les immeubles à titre de bail emphytéotique (bail de longue durée, octroyant un droit de jouissance du bien, et qui exonère le locataire d'un certain nombre de responsabilités et charges) à la société Foxside Ltd, SPRL basée à Dublin, Irl. (représentée devant le notaire par Henri Van Zeveren, lui-même précédemment administrateur de ... Crédicom). Bail conclu moyennant une redevance de base de 346 500 000 FB, l'assomption des dettes aux banques AnHyp et CGER, plafonnée à 350 millions de FB, et une redevance annuelle de 1000 euros. A 13h10, Foxside, par la main de son fondé de pouvoir, M. Van Zeveren, cède le droit d'emphytéose à la SPRL Heron City-Toison d'Or, représentée par Monsieur Alan Goldman, résident à Stanmore, Royaume Uni. Selon le « nouveau contrat », le locataire est tenu de remplir les obligations et charges de l'emphytéote cédant, A L'EXCEPTION de la dette de la société Todor. A 14h30, Todor (Philippe Bijaoui) revend le lot à Heron Belgium, SPRL « distincte » de Heron City-Toison d'Or, mais représentée par le même Alan Goldman, au prix de 3,5 millions de FB.
L'un dans l'autre, la passation s'est conclue pour un montant d'environs 700 millions de FB (1,75 millions €), incluant l'échange de la redevance de base (par virements croisés, l'une et l'autre parties reconnaissant avoir reçu les sommes le jour même) et l'estimation de la prime additionnelle « calculée à une date ultérieure sur base des résultats du développement des biens ».
(sources : documents notariés du 23/06/99 auprès de Franck Celis, notaire à Anvers)


Certains observateurs n'hésitent pas à parler de fraude fiscale et de blanchiment d'argent au sujet de cette affaire. D'autres nous diront peut-être que de tels montages sont fréquents, que les bataillons de juristes qui conseillent ces sociétés les aident à manœuvrer aux marges exactes de la légalité. Restent en suspens bon nombre de questions, dont les suivantes :

  • Qu'est-il advenu des dettes envers AnHyp et la CGER, s‘élevant à plus d'1,5 milliard de FB, que les termes du premier bail emphytéotique plafonne à 350 millions, et que le second gomme purement et simplement ?
  • Qu'est-il advenu des charges fiscales d'un montant de 2,4 milliards que Credicom réfutait dans les commentaires de son bilan de l'année 1995 ?
  • Quels sont les liens entre les sociétés qui se sont succédées à la tête du bien ; les divers noms réapparaissant tantôt dans l'une, tantôt dans l'autre sont-ils autant de coïncidences fortuites ?
Depuis l'année 2005 l'ensemble (càd le terrain vague) appartient au groupe néerlandais ProWinko. Et le projet connait un nouvel avatar, rebaptisé « entre-deux-portes », pour lequel d'anciens acteurs (l'architek, motamment) sont à nouveau en lice...

« Heron City ». Contraction de Henri Ronson ; père fondateur de cette multinationale dont l'objet est l'implantation de méga-cités de loisirs - genre de Bruparc à la sauce Disneyland -, complexes de cinema, salles de sports-détente, galeries avec commerces et fast-food... Une première réalisation a vu le jour en 2000 à Madrid.
Les opinions les moins critiques à l'égard de ce type d'ensembles s'accordent pour les préférer en périphérie des villes, plutôt qu'au cœur même de quartiers subissant déjà un charroi important. Deux versions successives du projet « Toison d'Or » ont été écartées en concertation publique à Ixelles, parce que sur-dimensionnées et faisant peser la menace de lourdes nuisances sur le quartier (dues au chantier autant qu'à l'exploitation). La levée de bouclier fut telle que le Bourgemestre sortant, DJDA, est resté seul à défendre, becs et ongles et contre toute logique (hormis celle qui concerne sa carrière et ses avoirs, peut-être) ce projet aux relents de Mc Donaldisation et de culture aseptisée.



Tandis que ces messieurs mijotent leur coup fumant, dans l'îlot la vie continue. Bien avant qu'une poignée de squatteurs viennent troubler la bonne marche des affaires, les habitants et commerçants sont peu inquiétés des divers changement de propriétaire. Certains baux sont reconduits, d'autres contractés à titre précaire (loyer minime contre moindre responsabilité du proprio, et lui épargnant la taxe sur les immeubles vides). Des petits malins mettent à profit ces baux précaires, « locataires principaux » s'assurant des rentes juteuses en sous-louant des chambres d'étudiants aux prix du marché. Par ailleurs, un homme à tout faire, plombier de son état, est chargé de la maintenance technique et reçoit en prêt une maison située dans le centre de l'îlot, en arrière cour de l'immeuble qui abrite les bureaux de Credicom-Todor (et, depuis 1999, Foxside). En fait de concierge, en dehors du maintien en état locatif des parties louées, le bonhomme (que les habitants avaient surnommé Ratman)) désosse systématiquement ce qu'il peut de l'intérieur des immeubles vides: les équipements de bureau restant, radiateurs, sanitaires, plomberie et cuivres, manteaux de cheminée, et jusqu'aux portes et ventaux de certaines maisons (13 à 21, Chevaliers ; 67, Stassart et d'autres). Le tout revendu à son bénéfice exclusif, pour gages de ses bons services. « Gardiennage », joignant l'utile à l'agréable : le travail de démolition est entamé en douce, le déclassement des bâtiments est ainsi rendu irréversible. (bruxellisation ! Pour rappel le terme désigne les moyens mis en œuvre - bris de vitres et du toit, fuites d'eau malencontreuses, incendies circonscrits etc - pour accélérer les effets «  naturels » de pourrissement des bâtiments.)
C'est dans ce contexte qu'interviennent une poignée d'étudiants, chômeurs et employés à faibles revenus, premiers grains de sable dans la mécanique. Sont d'abord récupérés, au début de l'été 2000, les 10, 12 et 14 rue des Drapiers, comme lieux de vie et pour y exercer un certain nombre d'activités culturelles. Dès le début, les nouveaux arrivants ont alerté l'opinion sur le projet spéculatif (campagnes d'info et pétitions dont les remous ont très probablement contribué au renversement de majorité à Ixelles lors des élections communales de l'automne 2000 ; voir * plus bas).
En octobre, un collectif constitué de jeunes issus de milieux divers, artistes plasticiens, musiciens, de cirque et de théâtre, étudiants, s'installe au 11 rue des chevaliers. C'est la maison la plus grande, soustraite in extremis au plombier liquidateur, les couloirs menant au bâtiment voisin (en chantier de démolition) ayant été barricadés au cours d'une réappropriation festive.
Tous ces occupants ont en commun de faibles ressources matérielles, et la nécessité de disposer d'un lieu d'habitation et de locaux pour y exercer leurs disciplines.
Le 14, rue des Drapiers accueille ainsi des conférences-débats organisés par un cercle de l'ULB, des réunion de travail d'associations et une table d'hôtes.
Les 10 et 12 abritent des ateliers de dessin, coiffure, artisanat.
Le 11, chevaliers comprend, en plus d'ateliers d'arts plastiques, de locaux de répétition - musique - danse - théâtre, une salle de spectacle polyvalente et au sous-sol un café-concert où se sont déroulés bien des événements culturels marquants (expos, cabaret-théâtre, concerts, conférences etc.)
Face au groupe Heron et avec l'appui de certains membres du conseil communal, la revendication est posée de pouvoir disposer des lieux jusqu'au jour où une nouvelle affectation leur sera attribuée.
Le gérant Jones Lang Lasalle fait la sourde oreille et assigne en justice de paix tous les habitants et commerçants, aux fins de les expulser. En dépit du rejet en concertation publique du premier projet (mai 2000) et de son clone cosmétique (octobre 2000), les différentes instances - justice de paix et tribunal des référés - donnent raison au groupe et prononcent des ordres de déguerpissement avec préavis d'un mois dans le meilleur des cas. Les hostilités sont allées jusqu'à une expulsion (au 12, rue des drapiers), commandée par huissier, exécutée par un bataillon de robocops et... avortée dans l'heure sur ordre du juge des référés, pour vice de procédure. Celui-ci confirmait néanmoins, quinze jours plus tard, les avis de la juge de paix.
La bataille semble perdue au plan juridique. Peu de politiques et de magistrats à l'époque (encore moins aujourd'hui) s'engagent pour entériner une situation qui écorne le droit de la propriété privée en faveur du droit au logement. Fait significatif , les pratiques d'usure bénéficient de la complaisance de la juge de paix, alors qu'elle malmène sévèrement les fauteurs de trouble : les locataires principaux cités plus haut ont obtenu des délais supplémentaires pour vider les lieux. Malgré des textes de loi - jamais appliqués - et une jurisprudence - parcimonieuse - qui sont autant d'outils théoriques pour le droit au logement et contre la spéculation immobilière, celle-ci tient le haut du pavé...

En apparence, la donne a changé à l'installation de la nouvelle majorité communale à Ixelles. Manifestement les nouveaux édiles ont pris très à cœur la situation, s'émouvant entre autres des brutalités qui ont accompagné la première expulsion. Dans leurs discours inauguraux, plusieurs élus ont rappelé leurs chevaux de bataille électoraux portant sur le droit au logement et la lutte contre les chancres urbains. (* cela expliquant ceci...)

Dès sa mise en place, l'échevin de l'urbanisme a entrepris des démarches auprès du groupe financier. Moyennant l'arrêt des expulsions et la réintégration d'occupants dans les commerces et habitations déjà vidés, la commune se dit prête à reconsidérer le projet et propose de se porter garante pour les loyers, l'entretien et la sécurité des lieux.
En réponse, le promoteur adoucit son comportement, mais tient un double langage. Devant les délégués de la commune, il prétend mener des négociations (tout en exigeant un seul interlocuteur et responsable pour l'ensemble des maisons occupées, ce qui apparaît irréaliste). Attitude de conciliation démentie par un refus de tout dialogue avec les avocats des squatteurs. Jouant ses cartes légales, il fait signifier des préavis d'expulsion auxquelles ceux-ci parent tant bien que mal. Détail croustillant, les locataires principaux et commerçants ont d'ores et déjà été reconduits, contrat en main (entre gens de bien, on peut s'entendre...)
A la mi-juin, le squat de la rue des Chevaliers résistait à une expulsion de manière festive et non-violente. A quelques exceptions près sans doute, et pour des raisons pratiques, les huissiers ne font pas mystère du jour de leur intervention. Cela a permis de rassembler du monde et d'accueillir les officiels, le serrurier et les déménageurs, en fanfare et sous une pluie de confetti. Comme l'organisation du siège avait bénéficié des renforts et de l'expérience d'anciens du centre social de la porte de Hal et autres militants, la maison fut vite déclarée « imprenable sans violence » par le Bourgmestre qui s'était déplacé en personne.
30 juillet, l'aventure prend des allures de cauchemar. On a peut-être échappé à l'hécatombe : par un heureux concours de circonstances, seuls quatre habitants étaient présents cette nuit-là. Ils se sont réveillés au milieu des gaz et des flammes d'un incendie d'une rare violence (dont l'origine criminelle est établie le jour même). Un de nos compagnons est mort pour avoir sauté de sa chambre en feu, un autre est grièvement atteint d'asphyxie et de brûlures.
Les mesures de rétablissement de l'ordre n'ont pas traîné. Sur les cendres encore chaudes, un trio de cols blancs faisait le tour de la propriété. Répondant à des mesures de sécurité exigées par les autorités communales (voire les anticipant), le courtier et gestionnaire Jones Lang Lassalle ne s'est pas fait prier pour barrer tous les accès aux maisons vides ; dès le lendemain de l'incendie un bataillon d'ouvriers se mettait à l'ouvrage. Dans la foulée, le squat de la rue de Stassart, qui accueillait depuis trois jours une partie des sinistrés de l`îlot soleil, a été fermé de manière expéditive.

La consternation a fait place à une tristesse appesantie de rage impuissante. D'autant plus que toutes sortes de rumeurs ont circulé, colportées par une presse avide de sensationnel. On a pu lire des articles avançant des conclusions hâtives sur les responsabilités, ou des détails sordides sur le drame, exagérés ou inventés de toute pièce. Le troisième jour, le Morgen déclarait que « les enquêteurs ont déjà abandonné la piste du propriétaire comme suspect pour l'acte pyromane ». Même si la PJ a immédiatement démenti, au "pays des affaires non élucidées" une telle assertion a de quoi faire grincer des dents : quelques années après, celle-ci arrive à la même conclusion ; l'enquête dans un cul-de-sac, l'affaire est classée sans suite.
Un détail qui nous est resté à tous en travers de la gorge : il est apparu que, aux petites heures, des voisins avaient vu le foyer naissant, mais se sont bornés a appeler les pompiers, sans donner l'alarme...

Ainsi, l'espoir d'infléchir la jurisprudence en faveur du droit d'occuper des immeubles à l'abandon prend un méchant coup dans l'aile.
Au sujet de l'acte criminel, il n'y aurait pas à s'interroger bien loin sur les mobiles possibles. Intimidation? Certains d'entre nous connaissent trop le procédé : bon nombre de squats (à Lille, Genève, Dijon etc.) ont subi des assauts du genre. Même si une folie d'un déséquilibré n'est pas à exclure, même si y voir la riposte du groupe immobilier semble défier le bon sens tant la ficelle est grosse, trop d'intérêts convergents sont en jeu pour croire au fair-play venant de ses gros bonnets. Ouvrir les immeubles vides à la location, même à titre précaire, constitue un risque évident de voir freiner la pression à la hausse sur les loyers.

Durant la décennie qui a suivi s'est affirmée une répression de plus en plus musclée du mouvement squat, du moins celui qui se donne pignon sur rue en revendiquant son droit de manière ostensible.
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